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Gestion de l'environnement et Législation : GEST |
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Appel à projets "Prévention des inondations" : dossier de candidature du département de la Haute-Loire / Département de la Haute-Loire / 2003
Titre : Appel à projets "Prévention des inondations" : dossier de candidature du département de la Haute-Loire Type de document : texte imprimé Auteurs : Département de la Haute-Loire, Auteur ; Département de la Haute-Loire, Partenaire technique Année de publication : 2003 Importance : 160 p. Langues : Français (fre) Catégories : HAUTE-LOIRE Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-10756 GEST - Gestion de l'environnement et législation Rapport d'étude CBN du Massif central 10756#1 Disponible Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes - Contribution à la décision publique / Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS B. / 2009
Titre : Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes - Contribution à la décision publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS B., Auteur ; Jean-Michel SALLES J.-M., Auteur ; Centre d'analyse stratégique - Premier Ministre, Partenaire technique ; Sabine BIELSA S., Auteur ; Dominique RICHARD D., Auteur ; Gilles MARTIN G., Auteur ; Jean-Luc PUJOL J.-L., Auteur Année de publication : 2009 Importance : 376 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir En ligne : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/094000203.pd [...] Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-X27205 GEST - Gestion de l'environnement et législation Rapport d'étude CBN du Massif central X27205#1 Disponible Archives environnementales et évolution des écosystèmes - "Étudier le passé pour comprendre le présent et éclairer l'avenir" - Actes des 1eres Rencontres scientifiques des Réserves naturelles de Rhône-Alpes, tenues le 19 novembre 2013. Salle de congrès de l'esplanade du Lac de Divonne-les-Bains (Ain) / Carole BIRCK C. / Quetignyl : Réserves Naturelles de France (2015)
Titre : Archives environnementales et évolution des écosystèmes - "Étudier le passé pour comprendre le présent et éclairer l'avenir" - Actes des 1eres Rencontres scientifiques des Réserves naturelles de Rhône-Alpes, tenues le 19 novembre 2013. Salle de congrès de l'esplanade du Lac de Divonne-les-Bains (Ain) Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole BIRCK C., Auteur ; Robin MARGUIER R., Auteur Editeur : Quetignyl : Réserves Naturelles de France Année de publication : 2015 Collection : Cahier RNF num. 5 Importance : 124 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9544868-5-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : écosystème Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-X29031 GEST - Gestion de l'environnement et législation Ouvrage CBN du Massif central X29031#1 Disponible Arrêté du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Ile-de-France complétant la liste nationale / 1991
Titre : Arrêté du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Ile-de-France complétant la liste nationale Type de document : texte imprimé Année de publication : 1991 Importance : 5904-5905 Langues : Français (fre) Catégories : ILE-DE-FRANCE Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-11275 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 11275#1 Disponible Arrêté du 12 août 1994 relatif à l'interdiction de plantation et de multiplication de certains végétaux sensibles au feu bactérien / 2002
Titre : Arrêté du 12 août 1994 relatif à l'interdiction de plantation et de multiplication de certains végétaux sensibles au feu bactérien Type de document : texte imprimé Année de publication : 2002 Importance : 3 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-14846 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 14846#1 Disponible Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Gorges de la Truyère' (zone de protection spéciale) / 2006
PermalinkArrêté du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale / 1993
PermalinkArrêté du 13 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 / 2005
PermalinkArrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire / 1989
PermalinkArrêté du 14 décembre 2006 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national / 2007
PermalinkArrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zone de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L.414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement / 2002
PermalinkArrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 / 2002
PermalinkArrêté du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale / 1989
PermalinkArrêté du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale / 1988
PermalinkArrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées / 2007
PermalinkArrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définis au 4° de l'article L.411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées / 2008
PermalinkArrêté du 19 juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées / 1988
PermalinkArrêté du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale / 1991
PermalinkArrêté du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale / 19 novembre 1989
PermalinkArrêté du 2 mai 2007 interdisant la commercialisation, l'utilisation et l'introduction dans le milieu naturel de Ludwigia grandiflora et Ludwigia peploides / 2007
PermalinkArrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national / 1982
PermalinkArrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur le territoire national / 1982
PermalinkArrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Auzelle' (zone de protection spéciale) / 2006
PermalinkArrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'complexe minier de la vallée de la Senouire' (zone de protection spéciale) / 2006
PermalinkArrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'falaises de Barjac' (zone de protection spéciale) / 2006
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